Mentions légales

I - IDENTITE

Nom de la société : LIMAGRAIN EUROPE
Capital social : 9 229 894.75 €
RCS Clermont-Ferrand 542 009 824
Adresse : Biopôle Clermont-Limagne, rue Henri Mondor 63360 Saint-Beauzire
Adresse postale : CS 50005 - 63360 Gerzat

N° de téléphone : 04 15 40 03 00
Directeur de la publication du site : Gildas Le Rû, Directeur Marque
Responsable de la rédaction : Gildas Le Rû, Directeur Marque
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II - INFORMATIQUE ET LIBERTES

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III - HEBERGEMENT

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IV - PROPRIETE INTELLECTUELLE

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Bases de données

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, la société LIMAGRAIN EUROPE est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.

Marques et logos

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VI - ACCESSIBILITE

Le site www.advantaseeds.fr est accessible 24//24 heures et 7/7 jours. Cependant la société LIMAGRAIN EUROPE se réserve la possibilité de fermer ou de rendre inaccessible tout ou partie du site pour des opérations notamment de maintenance ou à la demande de toute autorité judiciaire et en cas de force majeure. La société LIMAGRAIN EUROPE ne peut en aucun cas être responsable de la non accessibilité du site précité et de toute interruption totale ou partielle de la consultation de ses pages .L'internaute se doit de vérifier qu'il dispose des outils et moyens de communications électroniques et des compétences permettant l'accès au site et la consultation de ces pages.
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VII - EXPLOITATION DES INFORMATIONS

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VIII - LOI

Le site web www.advantaseeds.fr est soumis à la loi française ainsi que les présentes mentions légales.

IX - MODIFICATIONS

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X – LA MARQUE ADVANTA®

Advanta® est une marque enregistrée par Advanta Netherlands Holdings BV.
Marque et produits distribués par LIMAGRAIN EUROPE - S.A. au capital de 9 229 894.75 € - Siège Social : Biopôle Clermont-Limagne, rue Henri Mondor 63360 Saint-Beauzire - SIREN 542 009 824 RCS Clermont-Ferrand

XI- CREDITS PHOTOS

watier-visuels : www.watier-visuel.fr , Limagrain Europe, Vincent Bouchet, Francois Jansseune.